Infos légales

Infos légales certifiées conformes

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 298 088 65 76

Numéro de TVA intracommunautaire : 0 298 088 65 76 000 01

Numéro de téléphone 07 61 12 28 01

Informatique et liberté

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’utilisation exclusive du site Machou Pichou et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à info@dincarchitect.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit et ce, sous peine de poursuites judiciaires